Mentions Légales

Panier de l'adour Entreprise individuelle
Gérante : Christine Codet
Siège : chemin Eyheralde 64990 Urcuit
Tél: 05 59 70 59 40 - 06 81 43 56 50
mail : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
site internet : www.panierdeladour.com
immatriculation R.C.S. de BAYONNE N°347 571 861
SIRET : 347 571 861 00025 - APE 4721 Z
N° de TVA intracommunautaire : FR3034757186100025


Le site www.panierdeladour.com a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1379812, attestant sa conformité à la norme simplifiée n°48 concernant na gestion de fichiers de clients et de prospects.


Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, l'acheteur s'engage, en validant sa commande, à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande en acceptant les CGV lors du paiement de sa commande.


Les produits faisant l'objet de la mention AB (agriculture biologique) sont certifiés par Ecocert SAS F32600