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Panier de l'adour Entreprise individuelle

Gérante : Christine Codet

Siège : chemin Eyheralde 64990 Urcuit

Tél: 05 59 70 59 40 - 06 81 43 56 50

mail : contact@panierdeladour.com

site internet : www.panierdeladour.com

Immatriculation R.C.S. de BAYONNE : N°347 571 861

SIRET : 347 571 861 00025 - APE 4721 Z

N° de TVA intracommunautaire : FR3034757186100025

Le site www.panierdeladour.com a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1379812, attestant sa conformité à la norme simplifiée n°48 concernant na gestion de fichiers de clients et de prospects.

Conformément à l'article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d'alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, l'acheteur s'engage, en validant sa commande, à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande en acceptant les CGV lors du paiement de sa commande.

Les produits faisant l'objet de la mention AB (agriculture biologique) sont certifiés par Ecocert SAS F32600